Amicale des Anciens du Lycée Henri Moissan de Meaux


L'association

Cette rubrique contient les informations qu'une association se doit de mettre à la disposition de ses adhérents pour ce qui est de la forme associative statutaire : comptes-rendus, comptes financiers, statuts, etc. Elles sont classées, selon l'usage courant des sites et blogues, dans l'ordre dit chronologique inverse, les plus récentes en haut de page.
Les informations de fonctionnement et plus généralement les données gérées par l'association au service de ses adhérents comme des visiteurs externes, qui sont les bienvenus, sont consultables dans les autres rubriques du site.



Assemblée générale du 28 janvier 2012

Compte-rendu

Compte rendu de l’assemblée générale du 28 janvier 2012, 14h30
Lieu : salle Raymond Aron, Lycée Henri Moissan, à Meaux. Des adhérents ont envoyé des mots d’excuse et des pouvoirs. <
Rappel de l’ordre du jour :
1-Le rapport moral du président et vote du rapport par l’assemblée
2-Le rapport financier de la trésorière.
3-Le rapport des vérificateurs de comptes et vote de ce rapport par l’assemblée.
4-Renouvellement d’un quart des membres du conseil d’administration.
5-Activités de l’amicale pour 2012.
6-Questions diverses.

Au début de la séance, nous constatons que ceux qui ont participé en 2011 aux activités culturelles de l’amicale ont été, certes, peu nombreux, mais qu’ils en ont été très satisfaits. Ces évènements se font dans un climat amical et remplissent pleinement l’objectif culturel que s’est fixé l’association. Nous remercions plus particulièrement Madame Tixador qui a organisé la visite de Dole et de la saline royale d’Arc et Senans.
Après ce court bilan de l’année écoulée, nous commençons la réunion par la lecture commentée du rapport moral du président (en pièce jointe). La question posée par le Président : « Vie et mort de l’association » ne nous semble pas être à l’ordre du jour et nous nous demandons comment relancer une campagne d’adhésion. Vote du rapport moral : Contre : 0 ; Abstention : 0 ; Pour : unanimité.

Le rapport financier (en pièce jointe) nous est présenté par la trésorière Caroline Sutra. Lecture nous est ensuite faite du rapport des vérificateurs des comptes de l’association. Vote de ce rapport : Contre : 0 ; Abstention : 0 ; Pour : unanimité.
Fonctionnement : modification du CA et du bureau
►  Caroline Sutra ne souhaite plus être trésorière. Geneviève Ponel, membre du CA, est élue trésorière en lieu et place de Caroline Sutra. Jeannine Scribe est démissionnaire du Conseil d’administration. Anne- Marie Chrétien est élue membre du CA et trésorière adjoint en lieu et place de Jeannine Scribe. Ces remplacements et le maintien des membres qui font déjà partie du conseil d’Administration sont entérinés à l’unanimité.
► Renouvellement statutaire d’un quart du conseil d’administration, à la suite des démissions enregistrées entre 2009 et 2011 : pour que le CA soit validé par nos statuts, il faut qu’il soit composé d’au moins 9 membres (sur les 12 prévus). Aucun candidat ne s’étant présenté pour pourvoir aux postes vacants, l’assemblée a renvoyé les élections des trois membres du CA à la prochaine assemblée générale ordinaire de l’amicale.
► Au 28 janvier 2012, le CA de l’amicale est ainsi composé : Anne-Marie Chretien ; Céline Cuillier de Mainderville, Aline Dupoirier, Castel Jean; Geneviève Ponel ; Ahcène Saadi ; Marie Sonneville ; Caroline Sutra ; Yvette Tixador (9 membres).
►  Au 28 janvier 2012, le bureau de l’amicale est ainsi composé : C. Jean, président ; C. Cuimmier de Maindreville, secrétaire ; G. Ponel, trésorière ; A.-M. Chretien, trésorière-adjointe ; A. Dupoirier, vice présidente ; Y. Tixador, vice-présidente (6 membres).

Comme le prescrit la loi, monsieur le sous-préfet de Meaux sera informé des modifications du CA et du bureau de l’amicale.

Projets de l’amicale pour 2012

Nous retenons les propositions des membres de l’Amicale :
► Visite du <Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux : un samedi du mois de mars pour permettre à ceux qui ont des activités en semaine d’y aller.
► Visite guidée de l’Institut Pasteur (1h30 de visite) et du Musée Bourdelle proche de l’institut Pasteur. Nous prévoyons de la faire en mai.
► Le pique nique annuel : après un examen du calendrier nous constatons qu’il reste peu de possibilités de dates, nous retenons celle du 9 juin 2012. Les lycées qui sont centres d’examen arrêtent les cours la veille, cette date pourrait donc convenir au Proviseur du lycée. Pour faire venir davantage de monde (seulement des anciens de Moissan), nous discutons de l’opportunité de créer un « évènement Facebook » à l’occasion du pique nique de 2012. Après une longue discussion, nous écartons cette idée : la situation pourrait nous échapper. Nous retenons l’idée de faire de la publicité pour notre pique nique par différents médias, et d’apposer des affiches chez les commerçants ; mais nous demanderons à ceux qui voudront y participer de s’inscrire préalablement par les adresses de l’amicale.
► Sortie à Besançon : 3ème semaine de septembre. Monsieur et madame Tixador nous proposent de contacter l’office du tourisme de Besançon et de faire les repérages (hôtels, restaurants, visites), nous acceptons.
► Conférence en novembre ou décembre : l’art roman catalan par madame Tixador.

La séance est levée à 15h45. Les membres de l’assemblée ont ensuite partagé la galette offerte par l’amicale.
Geneviève PONEL, secrétaire de séance

Assemblée générale du 30 janvier 2010

Compte-rendu

L’assemblée générale de l’amicale s’est tenue au bâtiment Courteline du lycée Henri  Moissan en présence de 19 membres, 5 membres absents ont envoyé des pouvoirs.

► Rapport d’activité

Castel Jean, président, a commencé par un rappel rapide des différentes visites et conférences qui ont été organisées par l’amicale.
Puis nous avons parlé de la présence de l’amicale sur le réseau Internet par un site à son nom. De même, il convient de l’inscrire sur des sites communautaires (comme Facebook) et sur des sites d’anciens élèves, tels que Viadeo ou Copains d’avant. Toutes ces démarches sont intégrées à une campagne de publicité pour faire connaître l’existence de l’amicale. Quelques membres de l’amicale n’habitant pas en région parisienne, il est souhaitable d’organiser des sorties dans d’autres régions.
Nous nous sommes ensuite intéressés aux projets pour 2010 et 2011. Pour le moment le voyage en Bretagne est suspendu en attendant de trouver un hébergement « économique ». Un voyage-découverte d’Arc-et-Senans est envisagé pour 2011.  Nous avons terminé la discussion du rapport d’activité en évoquant les randonnées qui peuvent être organisées dans la région de Meaux, leur difficulté et leur durée.
Le rapport d’activité a été voté à l’unanimité.

► Rapport financier

Caroline Sutra, trésorière, nous a lu le détail des recettes et des dépenses de l’amicale. Le compte de l’amicale est créditeur. (Lire le rapport intégral sur le site de l’amicale). Elle nous a fait part de la demande de subvention qui a été faite par l’amicale à la mairie de Meaux. Monsieur le maire n’a pas encore répondu.

► Rapport des commissaires aux comptes

Christine Bouju et Julie Lebœuf, après vérification du compte et des justificatifs de payement et d’encaissement fournis par Caroline Sutra, ont donné quitus à la trésorière. Le rapport financier et le rapport des commissaires aux comptes ont été votés à l’unanimité. Les commissaires aux comptes ont été reconduits dans leur fonction.

► Site Internet de l’amicale

Le site de l’amicale est administré par Jean-Pierre Desthuilliers, ancien élève. La location du nom de domaine coûtera à l’amicale 15,00 € par an. L’assemblée générale a décidé que l’adresse internet (URL) de l’amicale sera : http://www.amicale-anciens-moissan-meaux.fr. Le comité de rédaction du site sera constitué de Castel Jean, Jean-Pierre Desthuilliers, Martine Le Moing et Ahcène Saadi.

► Questions diverses

Caroline Sutra a fait remarquer que le demi tarif réservé au conjoint n’était pas suffisamment clair pour les adhérents et qu’il faudrait préciser, par un courriel et sur le site, ses conditions d’application.
Le 12 juin 2010, la chorale A-travers-chants »de Meaux participera à notre pique-nique annuel dans la cour du lycée. La troupe de théâtre d’Esbly, que dirige Marie Sonneville, membre du conseil d’administration, donnera une représentation en soirée à la salle de théâtre du lycée ou à la salle du Brasset (Parc Frot, Meaux).

Pour le bureau : Céline Cuillier de Maindreville, Secrétaire de l’amicale

Rapport des commissaires aux comptes 2009-2010

Le mardi 26 janvier 2010, les deux commissaires aux comptes de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux, se sont réunis à Meaux en présence de la trésorière Caroline Sutra, pour procéder à la vérification annuelle et statuaire de la trésorerie de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux, pour l’exercice de l’année 2009.Se référant régulièrement aux divers documents apportés par la trésorière ( factures, reçus, relevés de comptes bancaires, attestations, et autres pièces de genres multiples ), ils ont étudié les comptes, les recettes et les dépenses de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux.
Les commissaires aux comptes ont constaté la rigueur avec laquelle est accomplie de manière suivie la tâche de la trésorière et la clarté de l’ordre dans lequel sont classés les documents.
De l’observation des comptes et de la tenue de la trésorerie, il est apparu que la trésorerie de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux a été saine et bien tenue toute l’année.
En foi de quoi, les commissaires aux comptes donnent quitus à la trésorière pour le travail scrupuleux et l’état de la trésorerie de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux.
Fait à Meaux, le 26 janvier 2010
Les commissaires aux comptes :Julie LEBOEUF et Christine BOUJU

Rapport moral 2009-2010

Notre amicale a un an. Pour parler comme les enfants : Qu’avons-nous fait de notre « un an » ?

► Publicité

Par divers moyens, nous avons cherché à faire connaître l’existence de l’Amicale :
 - Après parution de l’association au Journal officiel, une campagne de publicité a été menée de mars à avril dans : Meaux Le Journal (un article), La Marne (un article), Le Parisien (un article). Des adhésions ont fait suite aux parutions dans Meaux Le Journal et La Marne.
- Autre campagne de publicité :
-Inscription de l’amicale sur la page « Associations » du site de la mairie de Meaux ;
-Participation au Forum des associations (journée du patrimoine) : une adhésion a été enregistrée à notre stand ; une autre a fait suite aux informations collectées à notre stand et à la consultation du site.
- les trois journaux nommés ci-dessus ont été invités à notre pique-nique de juin 2009. La Marne est venue et a publié un compte rendu et des photos.

Nous avons reçu des demandes d’adhésion de la province, des DOM (Martinique) et de l’étranger (Canada).

► Nos activités culturelles

 Pour notre première année (civile) d’existence, nous avons organisé diverses activités culturelles et festives :
-Visite (payante) du Procope, à Paris
-Une conférence (gratuite) sur les cadrans solaires
-Visite (gratuite) de l’Ecole Estienne, à Paris
-Visite (payante) de la ville de Crécy la Chapelle
-Comme il y avait trop peu d’inscrits, la promenade-découverte (payante) du pays de l’Ourcq n’a pas pu avoir lieu.
Un problème a été constaté concernant la date du pique-nique de fin d’année (scolaire) : placé après le 21 juin, le pique-nique est en concurrence avec les activités culturelles scolaires et périscolaires de fin d’année scolaire qui « retiennent » des parents et des grands-parents auprès de leurs enfants (conduire l’enfant, l’assister, etc.). Le Conseil d’administration de juin 2009 a décidé d’avancer la date du pique-nique qui aura lieu désormais avant la mi-juin.

► Que fera l’Amicale en 2010 ?

Nous devons entreprendre une campagne de publicité:
-Dans les radios locales et régionales ;
-En exploitant toutes les possibilités du référencement du site internet de l’amicale ;
-En nous faisant connaître dans les espaces de convivialité du web (Facebook, Copains d’avant, etc.) en inscrivant l’amicale en tant qu’association et/ou en signalant son existence sur nos « murs » dans ces espaces.
-En « relançant » les anciens qui ont été contactés l’automne 2008 et qui n’ont pas adhéré en 2009.

 Les activités culturelles de 2010 ont été envoyées aux adhérents en août dernier.
-Le voyage en Bretagne n’aura pas lieu cette année parce que le problème de l’hébergement « économique » n’est pas résolu. Le projet n’est cependant pas abandonné.
-Pour l’avenir, il est souhaitable de « décentraliser » nos activités en organisant quelques sorties culturelles en province. En passant par le site internet ou par l’adresse électronique de l’amicale, les adhérents qui demeurent en province peuvent proposer et organiser des activités à l’amicale. Par exemple, dans l’optique de cette « décentralisation », Madame Tixador a comme projet de proposer à l’amicale la visite de la saline royale d’Arc-et-Senans.
-Je développerai cette idée de décentralisation dans un « mémo » que recevront les adhérents.

Il me reste à nous souhaiter un long cheminement ensemble au sein de notre Amicale.

A Meaux, le 30 janvier 2010, Castel Jean, président de l’Amicale

Compte rendu de l’assemblée générale du 24 janvier 2009

Statistiques

À un moment de l’après-midi, l’assemblée comptait 70 (soixante dix) présents. Mais le cahier des « membres fondateurs », mis à leur disposition au début de la séance, n’a pas dû circuler durant toute la réunion car il contient 59 noms de membres fondateurs présents. Ce cahier fait apparaître néanmoins un indice intéressant : une nette majorité d’anciens élèves de moins de 40 ans, qui sont 31 sur le cahier. Si l’on y ajoute la dizaine de très jeunes anciens élèves (moins de 27 ans) qui ont assisté à tout ou partie de l’AG, ce sont plus de 40 « jeunes » anciens élèves qui furent présents au lycée à la réunion de création de notre amicale. Toujours sur les pages du cahier, les anciens élèves de plus de 40 ans, les anciens professeurs et les anciens administratifs sont au nombre de 28. La présence très fortement majoritaire de ces « jeunes » anciens est très encourageante pour l’avenir ; elle l’est d’autant plus qu’une bonne dizaine de « jeunes » anciens élèves (des promotions récentes du lycée) m’ont envoyé des courriels, quarante huit heures avant l’AG, pour me dire combien ils étaient désolés de ne pas pouvoir y participer. On convient généralement que, vu la participation (70 présents), l’AG de constitution de notre amicale a été un succès. Les préinscriptions envoyées par le site internet continuent régulièrement de transformer en adhésions l’essai du 24 janvier.
Au moment du vote des statuts, vers 16h15, soixante et un membres fondateurs étaient présents et ont participé au scrutin. Sept membres fondateurs étaient représentés (pouvoirs présentés à l’assemblée). Les statuts ont été adoptés à l’unanimité des 68 votants. Notre amicale a donc été officiellement constituée cet après-midi.
Les statuts seront publiés sur le site de l’amicale après les formalités de déclaration de l’amicale à la Sous-préfecture de Meaux et au Journal officiel.

Décision remarquable

Une des décisions importantes de l’assemblée a été la suivante : un grand rassemblement convivial et festif des membres de l’amicale aura lieu, chaque année, le samedi qui suit le solstice d’été. Ce  pique-nique géant occupera l’une des deux grandes cours du lycée Moissan (Accord du proviseur).

Administration de notre amicale

Conseil d’administration et Bureau de l’amicale :
 Virginie Balaine , ancienne élève ; Céline Cuillier de Maindreville, ancienne élève, secrétaire ; Aline Dupoirier, ancienne élève, vice-présidente ; Castel Jean, ancien professeur, président ; Martine Le Moing, ancienne professeure ; Carole Le Roux, ancienne élève ; Geneviève Ponel, ancienne professeure  ; Ahcène Saadi, ancien professeur attaché de laboratoire ; Jeannine Scribe, ancienne professeure, trésorière adjointe ; Marie Sonneville, ancienne professeure ; Caroline Sutra, ancienne élève, trésorière ;  Yvette Tixador, ancienne professeure, vice-présidente.

Le conseil d’administration et le bureau sont élus pour trois ans.

Cotisation des membres actifs

- Plein tarif : 12,00 € (douze euros)
- Demi-tarif (étudiants et moins de 25 ans) : 6,00 € (six euros).

Activités de l’amicale jusqu’au printemps 2009


1) Dans le cadre des visites de cafés originaux et historiques de Paris, Mme Tixador propose une visite du Procope. Nombre limité de visiteurs : 20 personnes. Rendez-vous sur place, par vos propres moyens. Date : samedi 14 mars 2009, à 15h30. Programme : histoire du Procope par Mme Tixador + un goûter à 15,00 €
Somme à acquitter sur place. Inscription par l’adresse électronique de l’amicale : amicaledemoissan01@orange.fr.

2) Dans le cadre de l’Année de l’astronomie, Mme Scribe propose une conférence sur les cadrans solaires. Date : samedi 25 avril 2009 [cette date sera modifiée à cause des congés scolaires → lycée fermé], à 14h30, au lycée Henri Moissan. Entrée gratuite. Vous pouvez vous inscrire par la messagerie de l’amicale : amicaledemoissan01@orange.fr.

3) Mme Galinier nous guidera dans une promenade Découverte du « Multien et du Pays d’Ourcq ». Ce sera le samedi 13 juin 2009, de 13h00 à 18h00, par autocar à partir de Meaux. Description de la découverte : visite de l’usine élévatoire de Villers-les-Rigault + visite du cimetière circassien de Lizy-sur-Ourcq ou visite d’une ferme briarde + croisière sur le canal de l’Ourcq (au départ de la Ferté-Milon). Fin de la découverte au Port-aux-Perches, entre La Ferté-Milon et Lizy. Ce sera payant (autocar + visites). Un formulaire d’inscription sera disponible sur le site de l’amicale (un courriel vous informera de la date de la mise en ligne de ce formulaire).

4) Notre grand rassemblement au lycée aura lieu cette année le samedi 27 juin 2009, à partir de 12h15. Par divers courriels, nous vous préciserons les conditions pratiques de ce pique-nique géant de l’amicale mais commencez déjà à y penser. Faites-nous des suggestions d’organisation de cet après-midi convivial et festif. La formule de base de son organisation : « chacun apporte quelque chose qu’il offre à tous ». Cette manifestation est évidemment gratuite.

Remarques

Pour toutes les activités de l’amicale nous nous conformons désormais au dernier paragraphe de l’article 4 de nos statuts : « Les conjoints, les compagnes, les compagnons et les enfants des adhérents peuvent participer aux manifestations culturelles et festives de l’amicale ».

Les modifications et le vote des statuts ont pris du temps. Ils ont un peu « découragé » certains (surtout les « jeunes » anciens élèves), déçus de ne pas avoir eu le temps de « se voir », de bavarder entre eux et avec leurs anciens professeurs. Mais ce temps de discussion des statuts était un « passage obligé » pour donner à l’amicale le pouvoir légal d’entreprendre tout ce qu’elle veut. Désormais, nos rencontres nous laisseront tout le loisir de « nous voir », de bavarder et de plaisanter. Par exemple, le 27 juin 2009 ! Par ailleurs, nous attendons beaucoup de propositions de projets des jeunes anciens de Moissan.

Pour le bureau, Castel JEAN, Président de l’amicale

Statuts de l'Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux


TITRE I : OBJET, BUT ET MOYENS DE L’AMICALE.

Article 1. – Nom, durée
Est créée, sous le régime de la loi du 1er juillet 1901 et de l’article 1er de son décret d’application du 16 août 1901, une association à but non lucratif dénommée Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux.
La durée de l’association est illimitée.
L’amicale des anciens du lycée Henri Moissan est indépendante de toute doctrine ou position philosophique, politique ou religieuse. Tout prosélytisme au sein de l’amicale est contraire à son but et à ses statuts.
Article 2. – Siège social
Le siège de l'Amicale est au
Lycée Henri Moissan,
20, Cours de Verdun,
77100 MEAUX.
Article 3. – Objet
Entité indépendante du lycée, l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux n’en est pas pour autant séparée. L’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux a pour objet d’organiser et de partager, à l’initiative de ses membres, une convivialité originale, culturelle et festive, entre des personnes qui ont en commun les années qu’elles ont passées au lycée Moissan. L’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux conforte parallèlement la notoriété de l’établissement et contribue à son rayonnement, mais autrement que par les formes de l’enseignement scolaire et de la pédagogie.
L’amicale n’entretient aucun lien statutaire avec les associations de parents d’élèves et les autres associations qui y sont représentées, le but qu’elle s’assigne étant différent du leur.
Article 4. – Moyens
Par ses propres moyens, l’amicale peut organiser, au moins une fois par an, une manifestation culturelle ou festive (par exemple : exposition, conférence, visite de musée, kermesse ou concert de bienfaisance, sortie, voyage en France ou à l'étranger, banquet, bal, etc.).
Les manifestations organisées par l’amicale rassemblent ses membres et leur permettent d’échanger des informations sur leurs expériences et leurs parcours privés ou professionnels. Ces rencontres amicales et fraternelles sont autant d’occasions qui permettent aussi au lycée Henri Moissan de voir ce que sont devenus les talents qu’il a fait éclore, ceux qu’il a suscités, ou ceux qu’il a su accompagner et orienter vers leur accomplissement. Les anciens élèves, les anciens professeurs ou les anciens membres des personnels du lycée, qui ont adhéré à l’amicale, peuvent ainsi apporter à l’établissement des aides aux objectifs variés. Dans ce contexte, à l’invitation du proviseur ou sur proposition de son président, acceptée par le proviseur, l’amicale peut organiser dans l’enceinte du lycée des activités qui sont en accord avec son but.
Les conjoints, les compagnes, les compagnons et les enfants des adhérents peuvent participer aux manifestations culturelles et festives de l’amicale.

TITRE II : LES MEMBRES DE L’AMICALE.

Article 5. – Composition
1) Les membres de l’amicale sont majeurs.
2) Est ancien élève du lycée Moissan pour l’amicale et peut devenir membre de celle-ci une personne majeure qui y a fait tout ou partie de ses études et dont la demande d’inscription est agréée par le bureau de l’amicale.
Peuvent aussi être membres de l’amicale, sous réserve d’agrément par son bureau, les élèves qui étaient inscrits dans les trois établissements d’enseignement secondaire de Meaux dont les locaux ont ensuite été placés sous l’appellation « lycée Henri Moissan » :
- le Collège de Meaux, rue Courteline
- le Cours secondaire de jeunes filles, rue Saint Rémy
- le Lycée mixte de Meaux, rue Saint Rémy.
3) Les membres fondateurs de l’amicale sont les anciens élèves, les anciens professeurs et les anciens membres des personnels du lycée Moissan qui se sont déclarés tels le jour de sa création officielle. La liste de leurs noms est conservée dans les archives de l’amicale. Dans les statuts, les membres fondateurs sont dénommés « membres actifs » ou « adhérents » et n’ont pas de privilèges particuliers dans la vie de l’amicale.
4) Les membres actifs ou adhérents de l'amicale sont les anciens élèves, les anciens professeurs et les anciens membres des personnels du lycée Moissan qui en ont fait la demande, ont été agréés par le conseil d’administration et sont inscrits conformément aux statuts. Les membres actifs paient une cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote et sont éligibles, s’ils sont à jour de leur cotisation.
5) Le Proviseur en exercice du lycée Henri Moissan de Meaux est membre de droit de l’amicale. Il est dispensé de cotisation et n’est pas éligible. Avec voix consultative, il est invité à assister aux réunions prévues par les statuts. Le Proviseur sera toujours invité, à titre gracieux, aux manifestations culturelles et festives de l'Amicale.
6) L’amicale peut avoir des membres bienfaiteurs.

TITRE III : ADMINISTRATION
ET FONCTIONNEMENT DE L’AMICALE

Article 6. – Conseil d’administration
L'amicale des anciens du lycée Moissan est administrée par un conseil d'administration, élu par l’assemblée générale ordinaire. Le conseil d’administration élit ensuite un bureau.
Le conseil d’administration est composé de 12 (douze) à 15 (quinze) membres, qui sont des personnes physiques. Au scrutin secret et à la majorité des voix, les membres du conseil d’administration sont élus pour trois ans, lors de l’assemblée générale ordinaire. Les candidats qui ont obtenu le même nombre de voix sont départagés par tirage au sort pour le ou les derniers postes à pourvoir.
Les membres du conseil d’administration sont rééligibles. Le conseil d’administration est renouvelé par tiers chaque année. Aux deux premiers renouvellements (si le conseil est composé de neuf membres) ou aux trois premiers renouvellements (si le conseil est composé de douze membres), les membres sortants sont désignés au tirage au sort.
En cas de vacance, si le nombre de membres du conseil d’administration est inférieur à 9 (neuf), le conseil pourvoit par cooptation au remplacement du ou de ses membres. La prochaine assemblée générale ordinaire procède à leur remplacement définitif. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’échéance du mandat des membres remplacés.
Le conseil d’administration assure la pérennité de l’amicale.
Article 7.- Réunion du conseil d’administration
Le conseil d'administration est convoqué deux fois par an par le président ou à la demande d’un quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité des suffrages obtenus, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil d'administration qui, sans excuses faisant apparaître un cas de force majeure, n'aura pas assisté à trois réunions successives, sera considéré comme démissionnaire du conseil.
Article 8.- Bureau de l’amicale
Au scrutin secret, à la majorité absolue au premier tour et relative au second, le conseil d’administration de l’amicale élit parmi ses membres un bureau. L’élection du bureau a lieu à l’issue de l’assemblée générale ordinaire et la composition du bureau est immédiatement rendue publique par le président.
Le bureau est composé de :
1º un président, qui est le président de l’amicale ;
2º un à trois vice-présidents ;
3º un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint ;
4º un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.
Le bureau ne comprendra jamais moins de trois membres –un président, un secrétaire et un trésorier- ni jamais plus de huit membres.
Les membres du bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles.
Le bureau est convoqué deux fois par an par le président ou à la demande de la moitié, au moins, de ses membres, le bureau peut se réunir aussi toutes les fois que l’intérêt de l’amicale l’exige.
Le quorum requis pour une réunion du bureau est de trois membres.
Sauf circonstance exceptionnelle, la convocation à une réunion du bureau est envoyée huit jours, au moins, à l’avance et précise l’ordre du jour. Les membres empêchés peuvent faire connaître leur avis avant la réunion. Les décisions du bureau sont prises à la majorité des membres présents et sont valables, quel que soit le nombre des membres présents, en tenant compte cependant du paragraphe précédent (le quorum). En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante.
Les membres du bureau ne sont pas rémunérés par l’amicale mais ils perçoivent une indemnité de déplacement calculée selon les modalités décidées par le conseil d’administration.
Article 9.- Fonctions du président
Le président du bureau ou président de l’amicale a pour fonctions :
1) d’exécuter les décisions prises par le bureau, ou le conseil d’administration ou lors de l’assemblée générale ;
2) d’ordonnancer les dépenses ;
3) d’ester en justice ; il peut déléguer ce droit à l’un des membres du bureau, du conseil d’administration ou, à défaut, de l’association ;
4) d’engager, au nom de l’association, toutes les démarches et de prendre toutes les décisions nécessaires dans les affaires dont la solution ne pourrait attendre la convocation du conseil d’administration ou celle d’une assemblée générale ;
5) de convoquer l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire et de fixer son ordre du jour.
Selon besoin, le président peut se faire représenter par l’un des membres du bureau ou du conseil d’administration, ou par un membre sans mandat de l’association.
Le président ou son représentant doit jouir du plein pouvoir de ses droits civiques.
Le président contrôle les fonds, les avoirs et les biens de l’amicale. Il ne peut engager des dépenses au nom de l’amicale qu’après l’obtention de l’autorisation du conseil d’administration, lequel a voté ces dépenses à la majorité des deux tiers.
Le président ouvre à Meaux un compte bancaire au nom de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux. Le président et le trésorier sont les seuls détenteurs d’une signature sur ce compte mais seul le trésorier est dépositaire d’un chéquier au nom de l’association.
Le secrétaire aide le président dans ses fonctions.
Tout membre du bureau qui, sans excuses de sa part faisant apparaître un cas de force majeure, n'aura pas assisté à trois réunions successives, est considéré comme démissionnaire du bureau.
Article 10.- Fonctions du trésorier. Les commissaires aux comptes.
Le trésorier perçoit les recettes diverses de l’amicale, dont les cotisations, et tient à jour la comptabilité de l’association.
Le trésorier procède au règlement des dépenses engagées par le conseil d’administration. Sans l’accord préalable du conseil d’administration, le trésorier peut engager et régler les petites dépenses de fonctionnement de l’amicale, dont le conseil d’administration établira la liste au fur et à mesure des besoins.
Le trésorier assume la responsabilité des fonds et des biens de l’amicale. Par un rapport financier annuel, il rend compte de la comptabilité de l’association devant l’assemblée générale.
Deux commissaires aux comptes, qui ne sont pas membres du conseil d’administration, sont élus tous les ans, pour l’année suivante, par l’assemblée générale ordinaire. À l’assemblée générale ordinaire, les commissaires aux comptes présentent un rapport succinct sur la comptabilité du trésorier. Un vote de l’assemblée a lieu portant sur le rapport des commissaires aux comptes qui proposent à l’assemblée générale d’accorder ou de refuser quitus de sa gestion au trésorier.
Le rapport financier annuel du trésorier doit être adressé au Préfet du département du siège de l’amicale.
Article 11.- Les autres fonctions du conseil d’administration et du bureau peuvent être désignées et définies par un règlement intérieur du conseil d’administration.

TITRE IV : L’ASSEMBLÉE GENÉRALE.

Article 12. – Assemblée générale ordinaire
1) Les membres actifs de l'amicale, qui sont à jour de leur cotisation, les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs sont convoqués annuellement en une assemblée générale ordinaire. L’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire peut porter sur plusieurs sujets.
2) L’assemblée générale ordinaire a lieu soit sur convocation du président du bureau, soit à la demande, adressée au président, du tiers des membres actifs de l’association qui sont à jour de leur cotisation. Les membres de l’amicale sont convoqués par courrier un mois avant la date de la tenue de l’assemblée. L'ordre du jour de l'assemblée ordinaire est indiqué par le président sur la convocation qu’il a signée.
3) Le bureau de séance de l’assemblée générale est le même que le bureau de l’association. Parmi les membres présents à une assemblée générale de l’amicale, on doit compter, au début de la séance, au moins trois membres du bureau de l’amicale.
4) Un membre absent à l’assemblée générale ordinaire peut se faire représenter par un autre et lui déléguer ses pouvoirs. Pour être validé, un pouvoir doit être daté et signé ; il doit aussi préciser les noms et les adresses du membre absent et du membre mandataire. Sous peine de nullité, tous les pouvoirs doivent être déclarés au bureau de séance de l’assemblée avant que ne commencent les travaux de celle-ci. Si le mandataire est en retard, il présentera le pouvoir sans tarder, dès son arrivée à l’assemblée. Un mandataire ne peut pas détenir plus de 3 (trois) pouvoirs.
5) Un membre actif qui est à jour de sa cotisation annuelle peut voter par correspondance. Le conseil d’administration peut concevoir dans le règlement intérieur les modalités du vote par correspondance.
6) L’assemblée générale ordinaire entend le rapport -le rapport moral- du président sur la gestion du conseil d’administration et le rapport du trésorier -le rapport financier- sur la situation financière de l’association. Elle délibère sur les comptes de l’exercice clos, vote les dépenses et la cotisation de l’année suivante, élit, s’il y a lieu, les membres du conseil d’administration.
L’élection des membres du conseil d’administration a lieu au scrutin secret.
7) Les délibérations et les décisions d’une assemblée générale ordinaire de l’amicale sont valables quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et des membres représentés à l’assemblée, tous à jour de leur cotisation.
8) Un compte rendu établi par le secrétaire de l’amicale est porté à la connaissance des adhérents par le président.
Article 13. – Assemblée générale extraordinaire
1) En cas de nécessité, le président de l’amicale, après délibération du conseil d’administration réuni dans sa totalité, peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.
2) Une demande collective, signée de la moitié plus un des membres actifs, qui sont à jour de leur cotisation, et envoyée au conseil d’administration par lettre recommandée avec accusé de réception, peut exiger la convocation d’une assemblée générale extraordinaire.
3) Le président convoque une assemblée générale extraordinaire suivant les modalités prévues à l’article 12 des statuts.
4) Les délibérations de l’assemblée générale extraordinaire sont précédées de la présentation du rapport financier exhaustif et exact du trésorier ainsi que du rapport des commissaires aux comptes donnant ou refusant quitus au trésorier pour sa gestion.
5) L’ordre du jour de l’assemblée générale extraordinaire porte sur un sujet unique.
6) Un compte rendu établi par le secrétaire de l’amicale est porté à la connaissance des adhérents par le président.


TITRE V : RESSOURCES DE L’AMICALE.

Article 14. – Ressources de l’amicale.
Les ressources de l'amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux viennent :
1) des cotisations de ses membres ;
2) des ressources créées, à titre exceptionnel, par des manifestations occasionnellement payantes qu’elle peut organiser ;
3) des subventions de l’État, des collectivités territoriales, régionales ou locales, et de tout établissement public ;
4) des dons qui peuvent lui être faits par des personnes physiques ou morales clairement et juridiquement identifiées.
Les membres de l’amicale versent une cotisation annuelle dont le montant est voté par l’assemblée générale ordinaire pour l’année suivante. Un demi-tarif est réservé aux étudiants dont la carte d’étudiant est valide et aux adhérents âgés de moins de 25 (vingt-cinq) ans.
Une carte annuelle de membre de l’amicale, signée par le trésorier, est délivrée à l’adhérent qui est à jour de sa cotisation.

TITRE VI : DÉMISSION. RADIATION.

Article 15. – Démission d’un membre
Tout membre de l’amicale peut démissionner à tout moment, après paiement des cotisations échues et de celle de l’année courante.
Les membres de l’amicale qui n’ont pas acquitté leur cotisation un mois après la seconde lettre de rappel du trésorier seront considérés comme démissionnaires. Pour être convoqués à une assemblée générale, ils doivent être à jour de leur cotisation six semaines avant la date à laquelle est prévue cette assemblée.
L’adhérent qui règle sa cotisation auprès du trésorier dans l’heure qui précède l’ouverture d’une assemblée générale ordinaire peut participer à celle-ci.
Article 16. – Radiation d’un membre
Pour des motifs avérés et graves, dont la nature porte préjudice à l’association, la radiation d’un membre de l’amicale peut être prononcée par le bureau. Auparavant, l’adhérent aura été invité à fournir des explications et à se défendre, selon le mode d’un jugement contradictoire, devant les membres du conseil d’administration réunis à cet effet.
Le décès d’un membre entraîne sa radiation.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 17. – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement, s’il est créé, est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’amicale.
Article 18. – Le site Internet de l’amicale
Le conseil d’administration crée un comité de publication pour tenir compte des aspects légaux et éthiques inhérents à toute mise à disposition de l’information et de documents sur un site Internet. En particulier, ce comité veille au respect de la loi dite « Informatique et libertés ». Le comité supervise la qualité de la rédaction (orthographe, langue) et de l’édition (esthétique, mise en page) des documents proposés à la publication.
Un règlement intérieur peut être spécialement conçu pour le site internet par le conseil d’administration.
La composition du comité de publication du site internet est différente de celle du bureau, mais un membre, au moins, du bureau fait toujours partie de ce comité.
Article 19. – Adhésion à d’autres associations
L’amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux peut adhérer à une Union ou à une Fédération nationale des amicales des lycées de France. Elle peut aussi adhérer à une Union ou à une Fédération internationale des amicales (ou l’équivalent). Pour l’une ou l’autre de ces deux adhésions, l’amicale ne doit pas prendre des engagements qui nuisent à ses membres ou qui sont contraires à ses statuts ni organiser ou participer à des activités qui nuisent à ses membres ou qui sont contraires à ses statuts.
Article 20. – Assurance des membres de l’amicale
Afin de protéger ses membres -à l’occasion des réunions du bureau, des assemblées générales, des déplacements statutaires, des manifestations culturelles et festives qu’elle organise, ou en toutes autres circonstances- l’Amicale contracte une assurance annuelle régulièrement renouvelée.

TITRE VIII : CHANGEMENTS, MODIFICATION DES STATUTS. DISSOLUTION DE L’AMICALE.

Article 21. – Le président de l’amicale doit faire connaître dans les trois mois, à la préfecture du département ou à la sous-préfecture de l’arrondissement où l’association a son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association ainsi que toutes les modifications apportées à ses statuts.
Les changements et les modifications sont consignés sur un registre coté.
Article 22. – Modification des statuts
Une assemblée générale extraordinaire peut, sur proposition du conseil d’administration, modifier par un vote majoritaire les statuts de l’amicale. Les deux tiers des membres actifs à jour de leur cotisation peuvent, par lettre recommandée avec accusé de réception, demander au conseil d’administration de convoquer une assemblée générale extraordinaire en vue de modifier les statuts. Si la requête est recevable, le conseil d’administration dispose, pour convoquer l’assemblée extraordinaire, d’un délai d’un mois à compter de la date de réception de la demande de convocation de cette assemblée générale extraordinaire.
Les statuts ne peuvent être modifiés que par une assemblée générale extraordinaire à l’ordre du jour de laquelle cette modification a été explicitement et clairement inscrite comme motif unique de la convocation. La convocation à cette assemblée sera envoyée au moins un mois à l’avance.
Un quorum d’au moins la moitié plus un des membres à jour de leur cotisation est requis pour que se réunisse l’assemblée convoquée en vue de la modification des statuts de l’amicale. Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée est convoquée à nouveau à 15 (quinze) jours d’intervalle et délibère alors valablement quel que soit le nombre des membres présents à jour de leur cotisation.
Dans un règlement intérieur, le conseil d’administration peut organiser un vote par correspondance.
L’assemblée générale extraordinaire adopte la modification des statuts de l’amicale à la majorité des deux tiers, majorité constatée après l’adition des suffrages exprimés par les membres présents et des suffrages exprimés par les membres qui ont voté par correspondance.
Les modifications et les changements des statuts sont consignés sur un registre spécial qui doit être présenté aux autorités administratives ou judiciaires chaque fois qu’elles en feront la demande.
Article 23. – Dissolution de l’amicale
La dissolution de l’amicale peut être demandée, après un vote à bulletin secret, par les deux tiers des membres du conseil d’administration. Par lettre recommandée avec accusé de réception, les deux tiers des membres actifs à jour de leur cotisation peuvent demander au conseil d’administration de convoquer une assemblée générale extraordinaire dont l’objet est la dissolution de l’amicale.
L’assemblée générale extraordinaire convoquée pour la dissolution de l’amicale est spécifique quant à son scrutin.
La dissolution de l’amicale ne peut être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire à l’ordre du jour de laquelle cette dissolution a été explicitement et clairement inscrite comme objet unique de la convocation de ladite assemblée.
Un quorum formé d’au moins la moitié plus un des membres à jour de leur cotisation est requis pour que puisse délibérer l’assemblée générale extraordinaire convoquée en vue de la dissolution de l’amicale.
Le scrutin de l’assemblée générale extraordinaire convoquée pour la dissolution de l’amicale exclut le vote par mandats et pouvoirs ainsi que le vote par correspondance.
L’assemblée générale extraordinaire qui est convoquée pour la dissolution de l’amicale doit, avant toute délibération et avant le scrutin, prendre connaissance du rapport financier du trésorier qui présente un état détaillé des comptes bancaires ainsi qu’un état détaillé des avoirs et des biens de l’association.
Le scrutin est secret et à un tour.
La dissolution de l’amicale ne peut être prononcée par le président du bureau de séance de l’assemblée extraordinaire convoquée à cet effet que si elle a été adoptée par une majorité formée des deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée, ayant statutairement le droit de prendre part au vote. Si cette majorité n’est pas atteinte, le président du bureau de séance de l’assemblée prononce sur le champ le statu quo et dit solennellement, conformément au deuxième paragraphe de l’article 1 des statuts, que « La durée de l’association est illimitée ». L’énoncé de cette sentence est statutairement sans recours.
L’assemblée générale extraordinaire qui a dissous l’association doit, dans la même séance et sans désemparer, décider de l’emploi des fonds qui sont en caisse, des avoirs et des biens de l’amicale, dont le rapport financier du trésorier a fait état avant les délibérations. Deux liquidateurs, nommés par le président de séance de l’assemblée de dissolution, sont chargés de l’inventaire -aux termes de la loi- des fonds, des avoirs et des biens de l’amicale. Les fonds, les avoirs et les biens de l’amicale sont donnés au Fonds social lycéen du lycée Henri Moissan ou à la structure d’aide aux élèves qui, le cas échéant, remplace ce Fonds. Si des biens de l’amicale sont vendus, le produit de la vente est donné au Fonds social lycéen du lycée Henri Moissan ou à la structure d’aide aux élèves qui, le cas échéant, remplace ce Fonds.

TITRE IX : CONFORMITÉ DE L’AMICALE AVEC LA LOI.

Article 24. – Les membres fondateurs de l’amicale et l’assemblée générale ordinaire qu’ils ont constituée ce jour ont adopté les articles des statuts qui précèdent. Ils demandent au président du bureau et du conseil d’administration, qu’ils ont élu, de déclarer à la Sous-préfecture de Meaux la création de l’Amicale des anciens du lycée Henri Moissan de Meaux. Le président y déposera lesdits statuts, ainsi que l’exige la loi, notamment l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 de la République française relative au contrat d’association.

Fait à Meaux, au lycée Henri Moissan, le samedi 24 janvier 2009.